Le cabinet DEBUISSON & Associés accompagne, représente et défend les chefs d’entreprise, sociétés commerciales, particuliers et artistes lors de chaque étape juridique liée au développement de leur activité.
Également compétents en droit du marché de l’art, Maître DEBUISSON et son équipe se tiennent à votre disposition, que vous soyez à Paris, Toulouse ou ailleurs sur le territoire national.
Les avocats du cabinet de Maître DEBUISSON mettent leur savoir-faire en droit des affaires à votre service durant les phases essentielles de négociation et d’élaboration de la stratégie contractuelle, afin de préserver vos droits.
En cas de difficulté – non-exécution d’une obligation contractuelle ou absence de paiement – Maître DEBUISSON et son équipe privilégient la mise en œuvre d’accords transactionnels, souvent plus rapides et moins coûteux que de longs procès. Quelle que soit la difficulté rencontrée, le cabinet DEBUISSON & Associés s’adapte à la situation spécifique de votre entreprise pour vous proposer une solution sur mesure.
Cependant, si votre société – civile ou commerciale – fait face à un contentieux complexe, la maîtrise des règles de droit de l’avocat en droit des affaires lui permettra de prendre en charge toute la procédure devant la juridiction compétente, qu’il s’agisse du tribunal de commerce ou du tribunal judiciaire de Paris, Toulouse ou d’ailleurs.
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Le droit des affaires n’est pas le seul domaine d’intervention de Maître DEBUISSON. Il vous conseille et vous représente également pour toute affaire relative au marché de l’art. Dès lors, vous pourrez prendre contact avec son cabinet d’avocats pour :
Le cabinet évolue également dans le milieu artistique au niveau national et international. Il défend régulièrement artistes et propriétaires d’œuvres d’art dans le cadre de litiges liés à des problèmes de contrefaçon, d’authentification, de vol et de valorisation d’œuvres.
Ses compétences l’amènent à se concentrer également sur les litiges relatifs à l’annulation de vente d’œuvre pour dol, fraude ou erreur sur la substance.
Il accompagne également les vendeurs et marchands d’art de Paris, Toulouse, etc., dans le cadre de la négociation et de la rédaction contractuelle liées à la vente, et ce, qu’il s’agisse de peintures, de sculptures, d’antiquités ou de bijoux anciens – sur le marché des ventes de gré à gré ou bien dans le cadre de ventes aux enchères.
Afin de maintenir un bon degré de performance dans ce marché très spécifique, Maître DEBUISSON et son équipe ont tissé des partenariats privilégiés avec des experts et des commissaires-priseurs.
Le cabinet DEBUISSON & Associés accompagne également les sociétés commerciales dans le cadre de la procédure de recouvrement de leurs créances, et ce durant toutes les étapes : de la mise en demeure aux procédures de saisie et de vente aux enchères.
Enfin, Maître DEBUISSON défend aussi ses clients dans le cadre de contentieux familiaux – successions et divorces –, en privilégiant des solutions plus rapides, moins onéreuses et plus faciles à gérer émotionnellement que les longues procédures judiciaires.
Succession d’artistes et de grosses fortunes, conseil de grandes entreprises et accompagnement durant les négociations, litiges entre sociétés commerciales (transactions et procédures contentieuses), divorces de chefs d’entreprise ou encore valorisation d’entreprises, vente de parts sociales et litiges entre associés…
Quels que soient vos besoins en droit des affaires, n’hésitez pas à vous rapprocher du cabinet de Maître DEBUISSON à Paris ou à Toulouse. Il sera à votre écoute pour régler efficacement toute problématique rencontrée à la confluence du droit commercial, du droit des sociétés et du droit civil et patrimonial.
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