Avocat en droit du marché de l'art à Toulouse
« La peinture est un art, et l’art dans son ensemble n’est pas une création sans but qui s’écoule dans le vide. C’est une puissance dont le but doit être de développer et d’améliorer l’âme humaine »
Cette citation née sous la plume de Vassily Kandinsky illustre toute la teneur de cette force créatrice que constitue l’art, et qui suscite depuis toujours un déchaînement de passions.
Le cabinet de Maître Pierre DEBUISSON, avocat à Toulouse, amoureux d’art et diplômé de l’Edhec, déploiera ses compétences pour résoudre toutes les problématiques que vous pourrez rencontrer dans le domaine du marché de l’art : succession, expertise, négociation, rédaction contractuelle, infraction pénale, saisie, conseil fiscal…
Compétences en matière successorale
Le cabinet de Maître Pierre DEBUISSON vous accompagne durant toute la procédure de succession contentieuse, et notamment pour vous épauler sur les questions suivantes : validité de testament, conflit successoral entre héritiers, gestion épineuse d’une indivision, assurance-vie…
Par ailleurs, de nombreux contentieux peuvent émerger si vous êtes l’héritier ou le bénéficiaire d’objets d’art et notamment quand il s’agit d’attester de la validité d’une donation ou de déterminer la valeur de l’œuvre d’art : l’assistance d’un juriste peut alors être déterminante, et en particulier lors de l’expertise.
Compétences en matière contractuelle
Que vous soyez professionnel, collectionneur ou simple amateur d’œuvres d’art ou de pièces de collection, le cabinet de Maître Pierre DEBUISSON mettra ses connaissances et son expérience au service de vos intérêts pour vous accompagner lors de chaque transaction.
Nous vous accompagnons durant la phase de négociation ainsi que durant l’étape essentielle de la rédaction du contrat. Que vous soyez vendeur ou acquéreur d’œuvres d’art, les conseils avisés de professionnels du droit peuvent d’avérer particulièrement utiles afin de garantir vos droits lors de la rédaction de documents contractuels.
Par ailleurs, bénéficiez de l’expérience du cabinet de Maître Pierre DEBUISSON pour obtenir l’annulation d’un contrat irrégulièrement conclu, que la vente d’œuvre d’art se soit déroulée de gré à gré ou aux enchères et engagez le cas échéant, la responsabilité extra-contractuelle de votre cocontractant défaillant si les conditions sont réunies.
Compétences en matière pénale
Fort de son expérience en matière pénale qui a fait la réputation historique du cabinet de Maître Pierre DEBUISSON, celui-ci vous accompagnera tout au long du procès pénal et vous défendra quelle que soit votre qualité dans tout contentieux lié au marché de l'art, qu’il s’agisse d’infractions lui étant propres comme « la vente d’objets mobiliers usagés ou acquis à des personnes autres que celles qui les ont faits ou en font le commerce » ou d’infractions de droit commun, elles aussi applicables comme le vol, le recel ou l’escroquerie...
Compétences en matière de voies d’exécution
Que vous soyez créancier ou débiteur, que vous souhaitiez obtenir la mise en œuvre d’une mesure d’exécution forcée ou que vous décidiez d’en contester la validité, l’assistance d’un avocat aguerri et compétent en procédure civile d’exécution apparaît ici fondamentale.
Effectivement, le cabinet de Maître Pierre DEBUISSON agira tout au long de la procédure de saisie, d’expertise et de vente aux enchères d’œuvres d’art dans votre intérêt, mettant à votre service son savoir-faire et ses connaissances juridiques.
Compétences en matière fiscale
Si la contemplation d’œuvres d’art provoque d’inégalables plaisirs esthétiques, la possession d’œuvres d’art soulève également divers questionnements en matière fiscale qui varient au gré des opérations envisagées (vente, don, succession), mais aussi en fonction de la qualité du propriétaire, de la qualité du bénéficiaire ou encore du lieu de la transaction (en France, dans un autre pays de l’union européenne ou à l’étranger).
Toutes ces questions appellent d’une voix unanime les conseils avisés d’un professionnel du droit. C’est dans ce contexte que le cabinet de Maître Pierre DEBUISSON vous prodiguera des conseils de qualité.